STATUTS DE L' ASSOCIATION DE FAIT
Art. 1 : Composition du Comité
Le Comité est constitué de trois membres décisionnaires :
- Un président
- Un secrétaire
- Un trésorier
auxquels il pourra être adjoint , selon l’évolution de l’Association :
- Un vice-président
- Un secrétaire adjoint
qui n’auront PAS de voix décisionnaire.
Il sera cependant demandé, lors d’une réunion extraordinaire des membres inscrits, l’aval de ces derniers dans le choix du membre remplaçant un membre du Comité actuel.
Art. 2 : Absence de longue durée :
Il pourra être désigné, à titre provisoire et non décisionnaire, un remplaçant à un des membres du Comité si le membre permanent devait être absent pour une longue durée.
Art. 3 : Modification dans la composition du Comité :
La composition du Comité actuel pourra être modifiée en cas de :
- démission du Membre
- décès
- faute grave (incluant dénigrement du Club, détournement de fonds, etc.)
Il appartiendra aux deux autres membres du Comité de désigner un remplaçant au membre défaillant.
Art. 4 : Démission d’un membre du Comité :
La démission devra être remise au Président qui en avertira les autres membres décisionnaires du Comité.
- S’il s’agit du Secrétaire, il remettra tout document, courrier, projets en cours et autres entre les mains du Président.
- S’il s’agit du Trésorier, il remettra tout livre de compte, argent liquide, justificatifs des dépenses et autres entre les mains du Président. S’il a, en outre, procuration sur un compte bancaire utilisé par le club, il signalera à l’organisme financier qu’il renonce à sa procuration sur ledit compte. Ce n’est qu’après que cette démarche aura été entérinée par l’organisme financier que le trésorier démissionnaire ne pourra plus être tenu pour responsable des dettes éventuelles du Club.
Art. 5 : Désignation d’un nouveau membre du Comité :
Ce nouveau membre devra idéalement être un membre inscrit du club. Il pourra cependant être fait appel à une personne extérieure au club.
Lorsque le Comité aura choisi le remplaçant du membre défaillant, les membres inscrits seront consultés sur ce choix et pourront, éventuellement, émettre un avis négatif.
En cas de démission ou du décès d’un membre du Comité, c’est un des autres membres du Comité qui assurera, à titre temporaire, la charge du membre défaillant et ce, dans le but d’assurer la bonne marche du Club.
Dès la désignation du nouveau membre, le membre qui a exercé la fonction à titre provisoire, transmettra tout document, information, données et autres au remplaçant.